Mentions légales

1. GARANTIES ET RESPONSABILITÉ

Nous avons pris toutes les précautions d’usage pour assurer tant une fiabilité d’informations qu’un accès sécurisé à notre site www.arseneetlespipelettes.com

Toutefois, nous ne pouvons, en aucun cas, garantir l’absence totale d’erreur matérielle, de déficience technique ou autre. De même, aucune garantie ne peut être fournie quant à la compatibilité du site à vos besoins et usages particuliers.

Nous ne saurions être tenus responsables d’un dommage quelconque lié à l’utilisation de notre site, et dégageons toute responsabilité quant aux informations contenues dans d’autres sites qui pourraient être liés à ww.arseneetlespipelettes.com par un lien hypertexte ou tout autre moyen.

2. DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les marques, logos, modèles, et, plus généralement, tous les signes distinctifs présents sur notre site www.arseneetlespipelettes.com sont notre propriété exclusive.

En conséquence, nous engagerons des poursuites, notamment en contrefaçon, à l’égard de tous ceux qui, directement ou indirectement, porteraient atteinte à ces droits.

Nous vous informons également que le site www.arseneetlespipelettes.com est une œuvre protégée, à ce titre nous sommes titulaires des droits d’auteurs existants sur chacune des pages constituant le site, sur son arborescence ainsi que sur chacun des éléments y figurant (photographies, textes…). À ce titre, nous vous rappelons que toute utilisation ou reproduction d’un quelconque élément du site est strictement interdite.

3. INFORMATIONS LÉGALES

Editeur du site : EURL Arsène
Adresse du siège social : 28 rue Aristide Bourousse
N° de téléphone : 05 59 41 29 53 (du lundi au vendredi de 9h à 13h et de 14h à 17h)
N° RCS : 487 430 118 00025 Bayonne
Capital social : 5000 €
N° de TVA : FR 404 874 301 18
Responsable de publication du site : Audrey Caulonque, Responsable marketing et communication
Hébergeur du site : SAS OVH
Siège social de l’hébergeur : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

4.CREDITS

Conception et production :

cette boutique en ligne a été créée à l'aide du logiciel PrestaShop. Rendez-vous sur le blog e-commerce de PrestaShop pour vous tenir au courant des dernières actualités et obtenir des conseils sur la vente en ligne et la gestion d'un site d'e-commerce.

5. INFORMATIONS SUR LE REGLEMENT EN LIGNE DES LITIGES

La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.

6. DONNÉES PERSONNELLES ET COOKIES

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés) sous le numéro 2039445.

Toutes les informations de votre Compte ne sont utilisées que dans le cadre de votre relation commerciale avec www.arseneetlespipelettes.com. Ces informations ne sont jamais partagées avec des tiers ou revendues. Enfin, vos informations bancaires ne sont jamais en notre possession. Les transactions sont entièrement traitées par Paypal ou par le module de paiement sécurisé de notre partenaire CIC. Le Site utilise des cookies (témoins de connexion) ce dont l’utilisateur est informé en arrivant sur le site internet qui permettent d’enregistrer des informations relatives à la navigation de l’ordinateur sur le site internet. Ces cookies ne sont installés qu’après acceptation par l’utilisateur, la poursuite de la navigation sur le site internet valant acceptation. L’utilisateur peut s’opposer à l’utilisation de ces cookies en paramétrant son navigateur, sachant que l’accès à certains services peut nécessiter l’acceptation préalable par l’utilisateur des cookies.

7. CONTACTER ARSÈNE ET LES PIPELETTES

Nous tenons à vous rappeler que différents outils de contact sont mis à votre disposition pour exprimer une expérience client.

Les échanges sont confidentiels et sont traités par Arsène et les pipelettes qui se charge de vous répondre ou d’adresser votre demande à l’interlocuteur compétent. Bien que nous fassions tout pour répondre à vos demandes nous ne saurions tenu ni de répondre, ni par un délai de réponse.

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