Avis juridique

 
1. Garanties et responsabilité

Nous avons pris toutes les précautions nécessaires pour assurer la fiabilité de l'information et la sécurité de l'accès à notre site www.arseneetlespipelettes.com.

Toutefois, nous ne pouvons en aucun cas garantir l'absence totale d'erreur matérielle, de déficience technique ou autre. Aucune garantie ne peut être donnée quant à la compatibilité du site avec vos besoins et usages particuliers.

Nous ne pouvons être tenus responsables de quelque dommage que ce soit lié à l'utilisation de notre site, et déclinons toute responsabilité quant aux informations contenues dans d'autres sites qui pourraient être liés à ww.arseneetlespipelettes.com par un lien hypertexte ou tout autre moyen.

2. Droits de propriété intellectuelle

Les marques, logos, modèles et plus généralement tous les signes distinctifs présents sur notre site www.arseneetlespipelettes.com sont notre propriété exclusive.

En conséquence, nous poursuivrons en justice, notamment pour contrefaçon, tous ceux qui, directement ou indirectement, porteraient atteinte à ces droits.

Nous vous informons également que le site www.arseneetlespipelettes.com est une œuvre protégée, à ce titre nous sommes titulaires des droits d'auteur existants sur chacune des pages constituant le site, sur son arborescence ainsi que sur chacun des éléments y figurant (photographies, textes...). A ce titre, nous vous rappelons que toute utilisation ou reproduction d'un élément du site est strictement interdite.

3. Informations légales

Editeur du site : EURL Arsène

Adresse du siège social : 28 rue Aristide Bourousse

Numéro de téléphone : 05 59 41 29 53 (du lundi au vendredi de 9h à 13h et de 14h à 17h)

RCS N° : 487 430 118 00025 Bayonne

Capital social : 5000 €.

Numéro de TVA : FR 404 874 301 18

Responsable de la publication du site : Audrey Caulonque, Responsable Marketing et Communication

Hébergeur du site : SAS OVH

Siège social de l'hébergeur : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

4. Crédits

Conception et réalisation :

Cette boutique en ligne a été créée à l'aide du logiciel PrestaShop. Visitez le blog e-commerce de PrestaShop pour vous tenir au courant des dernières nouvelles et obtenir des conseils sur la vente en ligne et la gestion d'un site e-commerce.

5. Informations sur la résolution des litiges en ligne

La Commission européenne permet aux consommateurs de résoudre leurs litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 para. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) est un site où les consommateurs peuvent tenter de régler à l'amiable les litiges résultant de l'achat de biens ou de services en ligne.

6. Donnée personnelles et cookies

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés) sous le numéro 2039445.

Toutes les informations contenues dans votre Compte ne sont utilisées que dans le cadre de votre relation commerciale avec www.arseneetlespipelettes.com. Ces informations ne sont jamais partagées avec des tiers ou revendues. Enfin, vos informations bancaires ne sont jamais en notre possession. Les transactions sont entièrement traitées par Paypal ou par le module de paiement sécurisé de notre partenaire CIC. Le Site utilise des cookies (témoins de connexion) dont l'utilisateur est informé lors de son arrivée sur le site. Ces cookies permettent d'enregistrer des informations relatives à la navigation de l'ordinateur sur le site. Ces cookies ne sont installés qu'après acceptation par l'utilisateur, la poursuite de la navigation sur le site valant acceptation. L'utilisateur peut s'opposer à l'utilisation de ces cookies en paramétrant son navigateur, sachant que l'accès à certains services peut nécessiter l'acceptation préalable par l'utilisateur des cookies.

7. Contact Arsène et les pipelettes

Nous vous rappelons que différents outils de contact sont à votre disposition pour exprimer une expérience client.
Les échanges sont confidentiels et sont traités par Arsène et les pipelettes qui vous répondra ou transmettra votre demande à l'interlocuteur approprié. Bien que nous fassions le maximum pour répondre à vos demandes, nous ne sommes pas tenus d'y répondre ni de donner un délai de réponse.

- Par courrier électronique : [email protected]

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64500 Ciboure
France